" /> Votre avis compte sur l'arrêté lancée par le Ministère de l'Ecologie sur l'obligation des clubs motocyclistes - Fédération des Motards de France
Fédération des Motards de France

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Site officiel de la Fédération des Motards de France.

Publié le par La coordination national de la Fédération
 

C'est ainsi que le ministère de l'Ecologie et du Développement Durable ont donc publiée une annonce sur leur site internet, visible et consultable jusqu'au 21 octobre 2015 inclus, 

 

 

 

Cette arrêté prend forme suite au projet de loi de l'application de l'article R.331-24-1 dans le code du sport qui se trouve dans toute les organisations d'épreuves motocyclistes organisée dans le cadre d'événement motocyclistes promu par les clubs ou la FFM qui organise en sont sein les championnats de France. Cette loi encadrerée les épreuves de compétiton motorisés sur les voies non ouverte à la circulation et seulement sur les circuits fermées motorisées. 

 

Le présent projet sera encore d'imposer une nouvelle fois des exigeances à l'ensemble des organisateurs sur les protections liées à l'environnement quant à lieu différente compétitions sportifs motorisés qui ont lieu dans des espaces natuels protégés ou non. 

 

Ce projet sera donc à consultation publique et ce qui impose donc aux organisateurs dans toute les démarches de demande d'autorisation administraitve ainsi que les formalités décrivant tout les impacts sur les manifestations liée à l'environnement. 

 

Les nouvelles contraintes sont encores plus alarmant car l'annexion à cette étude au niveau du preogramme liée à Natura 2000 sont la déduction du motif que le ministère de l'écologie souhaite contraindre. 

Le préfêt et le sous préfêt territoriale pourra dans ses nouvelles compétences prescrire des mesures préventives et même contraventionnel, si le club comet des infractions. 

 

 

Vous pouvez cliquée sur le lien, vous serez directement en lien avec l'article du ministère. 

 

 

 

http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-sports-motorises-a1128.html

 

 

 

 

Amitiés à vous. 

 

 

 

 

La coordination national de la Fédération

 

 

 

 

 

Encore une mesure qui risque une nouvelle fois de mettre en cause la vie des organisations d'événements sportifs motorisés.

Encore une mesure qui risque une nouvelle fois de mettre en cause la vie des organisations d'événements sportifs motorisés.

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