Fédération des Motards de France

Fédération des Motards de France

Bienvenue sur le site officiel de la Fédération des Motards de France.

Publié par La commission Juridique de la FMF

 

Tout les contenus du présent site internet de la Fédération (www.fmfrance.fr) ainsi que tout les domaines et sous-domaines sont les seules propriété de la Fédération des Motards de France, qui est déclaré comme une association de loi du 1er Juillet 1901

 

L'association - Fédération des Motards de France - (FMF). 


Direction juridique : 16, rue de Grammont - 37 000 Tours - France.

 

Siège Sociale - Présidence nationale : Résidence Pays Basque - 6, Quai Augustin Chaho - 64 100 Bayonne – France.


Tél. du siège de la Vice-présidence : +33 (0)5 59 27 27 05


N° de Siret de l'association : 791 140 551 00023

TVA n° : FR 57 79 11 40 551

 


Directeur de la communication fédéral et du site internet : Monsieur Robin KAPPEL
Webmaster du site internet : Monsieur  Frédéric ROUSSEL – frederic.roussel@fmfrance.fr
Hébergement de ce site : Overblog 

 

S'il vous plaît lire ces termes et conditions avec attention. En accédant à ce site et / ou à ses pages (ci-après dénommé le "Site"), vous signifiez votre accord avec et la compréhension des conditions générales suivantes et les informations légales relatives au présent site Web et de tout matériel sur elle. Si vous ne consentez pas à ces termes et conditions, ne pas accéder à ce site Web. En outre, lors de l'utilisation des services particuliers, vous et la FMF serez soumis aux éventuelles directives ou règles applicables à ces services détachés qui peuvent être affichés sur le site Web de temps à autre. Toutes ces directives ou règles sont incorporées par référence dans ces Termes et Conditions.
 
 
La FMF se réserve le droit de modifier ces Conditions générales à tout moment sans préavis. Vous êtes donc responsable d'examiner régulièrement ces Termes et Conditions. L'utilisation continue de ce site suite à ces modifications constitue votre acceptation de ces changements.

 

 
 
Propriété intellectuelle
 
 
Le site Web a été créé par la FMF, Fédération des Motards de France, 232, rue des écoles - 78955 - Carrières-sous-Poissy. Tous droits réservés. Droit d'auteur FMF 2012-2017.
 
Tous les noms et logos, textes, ainsi que les principaux fichiers FMF sont des marques déposées de la FMF.
 
Divers textes, traduction, des images vidéo, des graphiques et des éléments de données sur le site ont été ou sont fournis par les agences de presse et des consultants conventionnées par la FMF.
 
Toute association et le club noms et logos sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.
 
La FMF ne peut supporter aucune responsabilité quant à la copie et où l'utilisation du matériel de propriété de tiers sur le site non autorisée.
 
Rien dans le site web est conçu pour accorder une licence ou un droit d'utiliser les noms, textes, logos, images ou les marques. Aucun acte de téléchargement ou la copie ou de reproduction du site web, d'un matériel ou logiciel ne vous est autorisée sur le site.
 
Sauf indication contraire ci-dessus, vous êtes autorisé à visualiser, stocker, imprimer, distribuer des pages ou télécharger tout contenu du site pour un usage personnel et non commercial seulement à condition que vous ne modifiez pas les pages et que vous ne violer pas les présentes Conditions générales. Toute reproduction non autorisée à des fins commerciales du site web ou d'une partie est une violation des droits de la FMF. Conformément aux articles L.322-1, L.323et L324-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, vous pouvez être passible de poursuite pénales devant le tribunal de grande instance pour des actes de contrefaçon menée de façon intégrale ou semi intégrale des contenus du présent site sur ses images, vidéos, logos, bannières, images de fond, musiques, bandes sons, texte sur quelle que support qu'il soit, conformément aux articles du Code de la Propriété Intellectuelle vous encourrez une amende de 35 000 euros et 5 ans d'emprisonnement. 
 
 
 
Aucune offre de service
 
 
Sauf mention expresse contraire, les articles et fichiers sur le site web est destiné à être à des fins d'information uniquement. La FMF ne fait aucune représentation sur le site est approprié ou disponible pour une utilisation dans des juridictions autres que la France. Les utilisateurs qui choisissent d'accéder au site web à partir d'autres endroits le font à leur propre risque et sont responsables du respect des lois et réglementations internationnale ou européenne, elle reconais le droit conscèdez par rapport aux lois de la liberté informatique et des fichiers informatiques, exposées par rapport aux articles de la loi informatiques et des libertés, en date du 16 janvier 1978. La FMF respecte en outre l'étendu de ses droits vis à vis, au regard des articles suivants L.322, L.322-1, L.323-1 et L.323-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
 
 
 
Avertissement
 
 
Bien que la FMF a pris toutes les précautions raisonnables que les informations contenues sur le site sont exacts au moment de la publication, mais aucune représentation ou garantie (y compris la responsabilité envers des tiers), expresse ou implicite, est faite quant à son exactitude, la fiabilité ou l'exhaustivité.
 
 
Par conséquent, la FMF décline toute responsabilité pour l'utilisation ou l'interprétation des informations contenues dans ce document. Votre utilisation du site web est sur un "TEL QUEL" et "TELS QUE DISPONIBLES» ET A VOS RISQUES ET PERILS, SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES ET LES CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADEQUATION ET UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS.
 
 
En particulier, la FMF décline toute responsabilité pour, et ne garantit pas que (I) le site web et les services sur le site web répondra à vos exigences, (II) les services et fonctions sur le site sera ininterrompu, opportun, sûr ou sans erreur, (III) les résultats que peut-être obtenu à partir de l'utilisation du site web et des services sur le site web sera exacte ou fiable, (IV) les défauts seront corrigés, ou (V) le site ou les serveurs qui le rendent disponible sera exempt de virus ou d'autres éléments nuisibles.
 
Tout matériel téléchargé ou autrement obtenu grâce à l'utilisation du site se fait à vos risques et périls et vous serez seul responsable pour tout dommage à votre système informatique ou de la perte de données résultant du téléchargement d'un tel matériel.
 
 
 
 
Lien depuis et vers le site
 
 
Vous reconnaissez et acceptez que la FMF n'a aucune responsabilité de l'exactitude ou de la disponibilité de l'information, matériel ou contenu fourni par un tiers lié sites, ni du contenu, des performances, des termes et des conditions d'utilisation ou des politiques de confidentialité ou les pratiques sur ces sites. Les liens vers ces sites ne constituent pas une approbation par la FMF de ces sites ou du contenu, des produits ou autres matériaux ou services présentés sur ces sites. Les informations contenues dans les nombreuses pages web qui sont liés à ce site web et les applications et services disponibles via le site, provient d'une variété de sources. La FMF et l'auteur de ses articles, s'y elle s'aperçois quelle en sont modifier par rapport au contenu ou source de ses liens ou des services fournis par des tiers. LA FMF NE SERA PAS RESPONSABLE, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, DE TOUT dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l'utilisation ou la dépendance sur tout contenu, des produits ou autres matériel disponible sur le site ou sur TIERS sites.
 
 
 
Dans le cas où vous souhaitez établir un lien vers le site web, vous acceptez expressément :
 
 
• de demander l'autorisation écrite préalable de la FMF à établir un lien vers le site web ;
• de ne pas inclure le site web dans le cadre d'un autre site et de créer un lien direct vers le site officiel de la FMF à ;
• ne pas créer une association de tiers avec le site et ; 
• veiller à ce que le lien ne fonctionne pas et indiquer ou suggérer que la FMF cautionne une autre activité du site, société ou entité, ou présente FMF  dans un esprit douteux, trompeuse, diffamatoire ou fausse manière dérogatoire avérée ;
 
Le lien vers notre site ne vous permet pas d'utiliser tout le site de la FMF et / ou le contenu de tiers, les noms, logos, textes, images ou les marques, sauf accord par écrit par le titulaire des droits concerné.
 
 
 
 
Indemnité
 
 
Comme condition de l'utilisation du site, vous acceptez d'indemniser la FMF et ses membres affiliés et dirigeants contre toutes les responsabilités, dépenses (y compris les frais d'avocat) et dommages découlant de réclamations résultant de votre utilisation du site web.
 
 
 
 
Confidentialité et sécurité
 
 
La FMF respecte son droit d'auteur vis à vis et au regard des articles suivants L.322, L.322-1, L.322-2, L.323-1, L.323-2, L.234-1, L.324-2 et L.324-3 du Code de la Propriété Intellectuelle et les lois en viguer sur la protection des données lors de la collecte et de traitement des données personnelles.
 
Si vous communiquez avec la FMF par e-mail, il faut noter que la sécurité de l'Internet et de l'e-mail est incertain. En envoyant des messages électroniques sensibles ou confidentielles qui ne sont pas cryptés, vous acceptez les risques de cette incertitude et possible manque de confidentialité sur Internet.
 
 
 
 
Droit applicable et juridiction
 
 
En accédant au site, vous acceptez que les articles du présent Code de la Propriété Intellectuelle soit respectée conformément aux articles L.322, L.322-1, L.322-2, L.323-1, L.323-2, L.234-1, L.324-2 et L.324-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, sans égard aux conflits de lois qui seront applicables à toutes. 
 
 
TOUTE LES QUESTIONS RELATIVES À L'UTILISATION DU SITE WEB. DANS LE CAS D'UN LITIGE, vous acceptez de porter l'affaire devant les tribunaux de Paris (France) ou celui du Tribunal de Grande Instance d'Arras (France) qui ferront l'office et seule juridication française compétence pour traitée l'affaire.
 
 
 

Les sources d'informations : Fédération des Motards de France ©

 

 

       Information mis à jour le 08 septembre 2017                                                      

Logo copyright enregistrée par les Huissiers de Justice d'Evreux sous le numéro ; S5261E6 - enregistrée le 07 Juillet 2014.

Logo copyright enregistrée par les Huissiers de Justice d'Evreux sous le numéro ; S5261E6 - enregistrée le 07 Juillet 2014.

Articles récents

Hébergé par Overblog