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Publié par Le Vice-président de la FMF, Julien Gauthier.

 
 
La Fédération des Motards de France (FMF) ainsi que la FFM se félicite de la réponse - tardive mais encourageante - du ministère des sports au sujet de la responsabilité civile des organisations sportives. Un projet de rapport serait dans les tuyaux... Explications.
 
 

Un sujet particulièrement épineux qui, comme chacun sait, ont beaucoup plus de chance que les autres. 

 

 

" Il y a vraiment un soucie aujourd'hui en France, nous sommes tous très indignées à cause de ses problèmes d'assurance, plus encore qu'avec les problèmes environemantaux" ; ce qui expliquer encore hier Julien Guaquier, président de la FMF. "Pour être franc avec toi, c'est vriament abérant car aujourd'hui nous sommes face à une meace plus que préocupante. On continuer à travailler sur les problèmes connue et encore rencontrée sur le terrain à propos de tout ce qui est de la pollution"

 

 

 

Précédemment, dans "Pour l'amour du risque"...

 

 

 

 

 

Dans sa question écrite n°37642, Yves Albarello, député (UMP) de Seine-et-Marne, s'inquiète de "l'insécurité juridique créée par les inégalités de traitement des sportifs existant dans l'application des différents régimes de responsabilité civile (RC) aux litiges à caractère sportif", selon que les sportifs sont licenciés ou non, pratiquent en compétition ou en loisir, sont plus ou moins équipés, etc.

 

 

Cette insécurité, "amplifiée par le phénomène de "judiciarisation" de la société (qu'on peut également appeler la "dérive à l'américaine", NDLR) entraîne inéluctablement une hausse massive des primes d'assurances, en particulier dans les sports à matériel", poursuivait le député. "À titre d'exemple, l'Enduro du Touquet a vu sa prime d'assurance augmenter brutalement de près de 70%".

 

 

Publiée au Journal officiel il y a plus d'un an et demi - le 17 septembre 2013 très exactement - la question "mais que compte faire le gouvernement à ce sujet ?" - pour résumer - a enfin trouvé une réponse, qui plus est "encourageante !", juge la FFM et la FMF de son côtée.

 

"De toute façon la reprise des solutions qui ont était évoquées  en mai dernier par le secrétaire d'état aux sports, Monsieur Braillard, le président de la FFM, Jacques Bolle et moi même président de la FMF, Julien Guaquier - obervation faite de la FMF. 

 

 À savoir :"Il faudrer aidée d'avantage les associations et les fédérations sur les plans juridiques et financière, la situations des assoications et fédérations reste plus que préocupante" d'une part, et de l'autre "Il faudra annalysée et surtout entreprendre des solutions sur l'ensemble des pratiquants sportifs qui sont victimes d'accidents et qui peuvent avoir une très juste égalitées au niveau des indeminisation"

 

 

Pour cela, il serait judicieux "proposé de consacrer dans la loi la théorie de l'acceptation des risques et d'unifier, à partir de cette dernière, l'ensemble des régimes de responsabilité civile délictuelle invocable en matière sportive", explique le ministère.

 

 

"En second lieu et pour que tous les pratiquants soient couverts convenablement en cas d'accident, il serait cohérent de prévoir que tout licencié à une fédération puisse justifier d'une assurance individuelle accident". Cette "IA" ne serait donc plus facultative, comme c'est le cas aujourd'hui, mais obligatoire.

 

 

"Ce projet de rapport ("projet de loi" dans la version FFM combinée par la FMF, NDLR !) doit maintenant pouvoir être déposé au Parlement très prochainement", promet le ministère. "Acceptons-en l’augure...", conclut la FFM.  "On va se battre pour que le droit des pratiquant et le sport moto soit en bonne augure" ajoute en point final la FMF. Quant à nous : restons naturellement connectés !

 

 

 

La FMF soutien le sport moto, elle ferra dans toute les instances de la république et faire valloir le doirt de rouler, le droit de pratiquer le sport moto ainsi que la pratique de la compétition moto.

 

 

 

 

 

Sources ; Moto-net 

 

Auteur de l'article originale ; Matthieu BRETILLE

 

Article modifier ; par Julien Gauthier ; Vice-président, en charge de la FMF - Auvergne

 

 

 

 

Une avancée de la responsabilité civil dans le sport moto ! Une avancée minime, timide mais promettant ! On va voir tout cela de près !

Une avancée de la responsabilité civil dans le sport moto ! Une avancée minime, timide mais promettant ! On va voir tout cela de près !

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